M. Pierre GABORIAU, adjoint, pr�sident. - Nous passons � un v?u pr�sent� par l'ensemble du groupe socialiste et apparent�s sur un avenant au contrat enfance permettant de r��valuer les capacit�s de cr�ation de places en cr�ches, haltes-garderies et structures innovantes en faveur des arrondissements pour lesquels les demandes d'accueil sont les plus importantes. Il a �t� distribu� � l'ensemble de l'Assembl�e.
M. Herv� BENESSIANO, adjoint, au lieu et place de Mme Marie-Th�r�se HERMANGE, adjoint, au nom de la 5e Commission. - Merci, Monsieur le Maire.
Ce v?u concernait d'abord un avenant au contrat enfance avec une deuxi�me partie relative � la r�alisation d'un audit. La Ville de Paris s'est fix�e depuis plus de 20 ans pour priorit� l'accueil de la petite enfance. Cet effort ne s'est jamais d�menti et a b�n�fici� � tous les arrondissements, en particulier ceux de l'Est parisien. Le contrat enfance num�ro 2 couvrant la p�riode allant de 1997 � 2001, s'inscrit dans cette politique avec la cr�ation pr�visionnelle de 1.200 places de cr�ches, 220 places en halte-garderie, 50 places de jardins maternels et 80 places en structures innovantes. Le Maire de Paris a souhait�, sans attendre l'�ch�ance du contrat en cours, donner une nouvelle impulsion � la politique de d�veloppement des modes de garde. Un avenant au contrat enfance sera prochainement soumis � l'approbation du Conseil de Paris. Il pr�voira la cr�ation de places suppl�mentaires d'accueil de la Petite enfance � Paris d'ici 2 ans. Ceci r�pond � la premi�re partie du v?u du groupe socialiste.
Par ailleurs, Mme HERMANGE et Mme TISSOT ont souhait� qu'une �tude pr�cise portant sur la situation des effectifs dans les �tablissements de la petite enfance soit r�alis�e par la DASES. Cette �tude traduira le plus fid�lement possible, dans un souci de transparence et d'objectivit�, la r�alit� de la situation de la petite enfance en mati�re d'effectifs. Elle s'appuiera sur l'examen d'�tablissements repr�sentatifs en termes d'horaires des personnels et des enfants afin de faire en sorte que le nombre d'agents effectivement pr�sents soit adapt� � toute heure de la journ�e au nombre d'enfants pr�sents. Cette �tude sera pr�sent�e � l'intersyndicale des personnels de la petite enfance le 10 novembre prochain par Mme TISSOT. Par cons�quent, le v?u pr�sent� par le groupe socialiste n'a plus de raison d'�tre. Je vous propose donc de le repousser.
Mme Olga TROSTIANSKY. - Le v?u est maintenu. Je pense que l'on peut voter ensemble ce v?u puisque, sur les deux points correspondants � notre demande, vous �tes d'accord Monsieur BENESSIANO, donc nous devrions le voter � l'unanimit�.
M. Pierre GABORIAU, adjoint, pr�sident. - Il est sans objet puisque M. BENESSIANO a r�pondu au v?u.
Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u d�pos�e par le groupe socialiste et apparent�s.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
La proposition de v?u est repouss�e.