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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 11 juin 2009.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 11 juin 2009.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 12e arrondissement, en date du 4 mai 2009 ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 28 avril 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer une convention pluriannuelle relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 34.000 euros � l?association ?Prog�niture? situ�e 143, rue Nationale (13e) ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission, et par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 34.000 euros, dont 3.000 euros sur proposition de la Mairie du 12e arrondissement, est attribu�e � l?association Prog�niture, situ�e 143, rue Nationale (13e), dont l?objet est de ?monter, produire, cr�er des spectacles? pour soutenir l?organisation du festival de spectacles de rue ?Coul�e Douce? qui se tiendra du 12 au 14 juin 2009 sur la Promenade Plant�e dans le 12e arrondissement de Paris.

Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 34.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009, selon la r�partition suivante :

-25.000 euros : rubrique 33, nature 6574, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?,

-9.000 euros : chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne VF88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse?.

Art. 3.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer le renouvellement de la convention pluriannuelle, dont le texte est joint en annexe � la pr�sente d�lib�ration.

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