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Subvention à l’association “La Clairière” (2e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 14 mai 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 14 mai 2009.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 28 avril 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?association ?La Clairi�re? 60, rue Greneta (2e) ;

Vu l?avis du Conseil du 1er arrondissement, en date du 27 avril 2009 ;

Vu l?avis du Conseil du 2e arrondissement, en date du 30 avril 2009 ;

Vu l?avis du Conseil du 3e arrondissement, en date du 4 mai 2009 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 3.500 euros est attribu�e � l?association ?La Clairi�re? (D02638/ 2009_00825) 60, rue Greneta (2e), pour ses ateliers ?Improvisation th��trale? et ?Ecriture?.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne VF88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2009.

Mai 2009
Déliberation
2009 DJS 209
Conseil municipal
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