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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 15 mai 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 15 mai 2009.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du.28 avril 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation d?attribuer une subvention � l?association ?De Phil en Troc? ;

Vu l?avis du Conseil du 5�me arrondissement en date du 30 avril 2009 ;

Sur le rapport pr�sent� par Madame COHEN SOLAL au nom de la 2�me commission,

D�lib�re :

Article premier. - Une subvention de 3 500 euros est attribu�e � l?association?DE PHIL EN TROC? (n� tiers X07997, 2009-DDEE-124, Dossier n� 2009-02303), domicili�e 82, Boulevard de Port Royal � Paris 5�me pour l?organisation de son exposition 2009.

Art. 2. - La d�pense correspondante sera imput�e Rubrique 90, Chapitre 65, Article 6574, Ligne P004, du Budget de Fonctionnement de la Ville de Paris 2009.

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