Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Syndicat mixte central de traitement des ordures ménagères de l’agglomération parisienne (SYCTOM).
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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 18 mai 2009.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 18 mai 2009.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le rapport de M. Bertrand DELANO�, Maire de Paris, en date du 28 avril 2009 ;
Sur la proposition de M. Bertrand DELANO�, Maire de Paris,
D�lib�re :
Sont d�sign�s pour repr�senter la Ville de Paris au sein du Syndicat mixte central de traitement des ordures m�nag�res de l?agglom�ration parisienne (SYCTOM) (Comit� administrant ledit syndicat) :
M. Etienne MERCIER suppl�ant, en remplacement de M. Pierre CASTAGNOU, d�sign� le 21 avril 2008, d�c�d� ;
Mme Marie-Chantal BACH titulaire en remplacement de M. Fran�ois LEBEL, d�sign� le 21 avril 2008, d�missionnaire.
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