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Subventions à neuf associations parisiennes. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 14 mai 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 14 mai 2009.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 28 avril 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � neuf associations sportives parisiennes dont l?activit� s?exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7�me Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Lut�ce �checs? (n�D04527 / 2009_01096) 32, rue Saint Antoine (4e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Club du canal ST-Martin? (n�X04470 / 2008_04451) 2, rue Sibour (10e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Ecole Parisienne du Jeu d?Echecs? (n�X08422 / 2009_01016) -2, rue des Goncourt (11e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.700 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Royal Rouvier Chess Club? (n�X02398 / 2009_00431) -8, rue Maurice Rouvier (14e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.200 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Chess 15? (n�D06476 / 2009_00444) -37, rue Linois (15e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 5.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Stade Fran�ais - Jeu d?Echecs � l?Ecole Normale-S.F.- J.E.E.N.? (n�D05558 / 2009_00412) -23-27, avenue du Parc des Princes (16e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Le fou du roi? (n�X02030 / 2009_00226) -15, rue des Ardennes (19e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 950 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Daniella? (n�X07019 / 2009_00353) -85, avenue de Flandre (19e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 650 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Tour blanche �checs? (n�D07831 / 2009_00388) -38 rue des Amandiers (20e).

Art. 10.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 16.100 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009.

Mai 2009
Déliberation
2009 DJS 52
Conseil municipal
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