D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 19 mai 2009.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 19 mai 2009.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 28 avril 2009 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement � l?association Volontariat et Soutien par l?Art, sise l?H�pital Sainte-P�rine, 11 rue Chardon Lagache (75781 Paris Cedex 16) ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 3.000 euros, est attribu�e au titre de ses activit�s parisiennes en 2009 � l?association Volontariat et Soutien par l?Art, dont le si�ge social est situ� � l?H�pital Sainte-P�rine, 11 rue Chardon Lagache (75781 Paris Cedex 16) et dont l?objet est d?apporter, par le moyen de l?art sous toutes ses formes, un r�confort moral et un int�r�t culturel aux personnes de tous �ges �cart�es de leur environnement habituel (D05990 - 2009_00811).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

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