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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 19 mai 2009.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 19 mai 2009.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 28 avril 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer une convention avec l?association ?Coup de Soleil? et lui propose l?attribution de la subvention correspondante :

Sur le rapport pr�sent� par M. Hamou BOUAKKAZ, au nom de la 5e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, avec l?association ?Coup de Soleil?.

Art. 2.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 20.000 euros dont 5.000 euros au titre de la culture, est attribu�e au titre de 2009 � l?association ?Coup de Soleil? (X03739) dont le si�ge social est situ� 132, rue de Rivoli (1er).

Art. 3.- La d�pense correspondante sera imput�e au budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009 et suivants sous r�serve de la d�cision de financement :

- au chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, ligne VF 14007 ?Provisions pour subventions de fonctionnement au titre de l?animation locale? � hauteur de 15.000 euros ;

- au chapitre 65, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la Culture? � hauteur de 5.000 euros.

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