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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 20 mai 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 20 mai 2009.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 28 avril 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?AFXB France (Association Fran�ois-Xavier Bagnoud) pour la mise en ?uvre d?une unit� de quatre villages � Kigali (Rwanda), au b�n�fice des orphelins et enfants vuln�rables face au VIH/sida ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pierre SCHAPIRA, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 127.801 euros est attribu�e � l?Association Fran�ois-Xavier Bagnoud, 20 rue Vignon (9e) (n� Tiers n� X06689 ; n�Dossier ?).

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l?Association Fran�ois-Xavier Bagnoud une convention fixant les modalit�s d?attribution de cette subvention.

Art. 3.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement 2009 de la Ville de Paris, chapitre 65, nature 657483.

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