D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 29 mai 2009.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 29 mai 2009.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 28 avril 2009 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?association ?Le Petit Ney?, 10, avenue de la Porte Montmartre (18e) ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 4 mai 2009 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 11.000 euros est attribu�e � l?association ?Le Petit Ney?, 10, avenue de la Porte Montmartre (18e), au titre de l?ann�e 2009 (Tiers n� X05205 - 2009_00911).

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention annuelle relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement avec l?association ?Le Petit Ney?, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.

Art. 3.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de l?ann�e 2009 de la Ville de Paris rubrique 33, chapitre 65, nature 6574, ligne P003 provision pour subventions de fonctionnement au titre de la Culture.

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