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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 19 mai 2009.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 19 mai 2009.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et, notamment les articles L. 2122-21, L. 2511-1 et suivants ;

Vu la d�lib�ration DAC 2006-305 des 10 et 11 juillet 2006, approuvant le principe de r�alisation de l?op�ration de restauration du clocher-porche de l?�glise Saint Pierre de Montrouge et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant - lot n� 1 : ?ma�onnerie ; pierre de taille ; d�cors sculpt�s?) ;

Vu la d�lib�ration DAJ 2007-6 en dates des 26 et 27 mars 2007, par laquelle le Conseil de Paris a autoris� M. le Maire de Paris � signer le march� de travaux de restauration du clocher porche de l?�glise Saint Pierre de Montrouge (14e) - Lot n� 1 : ?Ma�onnerie - Pierre de Taille / D�cors sculpt�s? avec la soci�t� attributaire ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 28 avril 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de souscrire un avenant n� 1 au march� n� 07/41021 pass� avec l?entreprise Paris Ouest Construction SA pour la restauration du clocher-porche de l?�glise Saint Pierre de Montrouge, sise 82 avenue du G�n�ral Leclerc (14e), lot n� 1 : ?ma�onnerie/pierre de taille - d�cors sculpt�s? ;

Vu l?avis du Conseil du 14e arrondissement, en date du 4 mai 2009 ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Dani�le POURTAUD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � souscrire un avenant n� 1 au march� n� 07/41021 pass� avec l?entreprise Paris Ouest Construction SA pour un montant de 73.538,83 euros TTC (valeur novembre 2006) concernant l?op�ration de restauration du clocher-porche de l?�glise Saint Pierre de Montrouge sise 82 avenue du G�n�ral Leclerc (14e), lot n� 1 : ?ma�onnerie/pierre de taille - d�cors sculpt�s?.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e, sous r�serve des d�cisions de financement, sur la nature 2313, rubrique 324, mission 40000-99-010, du budget d?investissement de la Ville de Paris, exercices 2009 et suivants.

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