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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 14 mai 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 14 mai 2009.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 13�me arrondissement, en date du 30 avril 2009 ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 28 avril 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � neuf associations sportives du 13�me arrondissement ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7�me Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?Association sportive du coll�ge George Sand (n�D02785 / 2009_01844) -159, rue de Tolbiac (13e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?Association sportive des �l�ves du lyc�e Rodin (n�D02790 / 2009_00065) -19, rue Corvisart (13e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 5.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?Association Paris 13 des Sports sur Roulettes (n�D02739 / 2009_00394) - chez Mme CRAPLET - Appt. 203 70, rue du Javelot - Tour Saporo (13e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?Association sportive du coll�ge Thomas Mann (n�X05665 / 2009_00046) -91, avenue de France (13e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Sokagym? (n�X04811 / 2009_00028) -42, rue Pascal B�t E (13e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?Association sportive scolaire du coll�ge Camille Claudel (n�D02804 / 2009_00143) -4 bis, avenue de Choisy (13e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Tennis Club du XIIIe (TC XIII)? (n�D02801 / 2009_00222) -15, rue des Hautes Formes (13e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Les cyclos super motiv�s du 13�me (CSM 13)? (n�X01628 / 2009_00203) -22, rue Duchefdelaville (13e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Club nautique Domr�my 13? (n�X08352 / 2009_00650) -67, boulevard Auguste-Blanqui (13e).

Art. 10.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 20.200 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009.

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