Subvention à l’association “Lézarts de la Bièvre” (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
�
D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 20 mai 2009.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 20 mai 2009.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de d�lib�ration en date du 28 avril 2009 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?association ?L�zarts de la Bi�vre? ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l?avis du Conseil du 5e arrondissement en date du 30 avril 2009 ;
Vu l?avis du Conseil du 13e arrondissement en date du 30 avril 2009 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention de 3.000 euros est attribu�e � l?association ?L�zarts de la Bi�vre? dont le si�ge social est situ� 29 rue Galande (5e) pour l?organisation de la huiti�me �dition des journ�es portes ouvertes des artistes de la Bi�vre (X01763 - 2009_0179).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009.
�