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Subventions à deux associations de jeunesse du 13ème arrondissement. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 14 mai 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 14 mai 2009.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 30 avril 2009 ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 28 avril 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution de subventions � deux associations de jeunesse du 13e arrondissement ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 1.000 euros est attribu�e � l?association ?Caravans�rail D�veloppement? (X03364/2009_02051) 12, rue Martin Bernard (13e) pour son action ?Accueil des pr�adolescents et adolescents � la ludoth�que? ;

La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne VF88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? du budget de fonctionnement de la Ville, exercice 2009.

Art. 2.- Une subvention d?un montant de 1.000 euros est attribu�e � l?association ?La Maison de Sagesse? (D09323/2009_2052) H�tel de Ville 2 Place de l?H�tel de Ville BP 109, ETAMPES (Essonne) pour son action ?Atelier de hip hop?.

La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne VF88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? du budget de fonctionnement de la Ville, exercice 2009.

Mai 2009
Déliberation
2009 DJS 235
Conseil municipal
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