Subventions à deux associations de jeunesse du 13ème arrondissement. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 14 mai 2009.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 14 mai 2009.
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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;
Vu l?avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 30 avril 2009 ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 28 avril 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution de subventions � deux associations de jeunesse du 13e arrondissement ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 7e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention d?un montant de 1.000 euros est attribu�e � l?association ?Caravans�rail D�veloppement? (X03364/2009_02051) 12, rue Martin Bernard (13e) pour son action ?Accueil des pr�adolescents et adolescents � la ludoth�que? ;
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne VF88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? du budget de fonctionnement de la Ville, exercice 2009.
Art. 2.- Une subvention d?un montant de 1.000 euros est attribu�e � l?association ?La Maison de Sagesse? (D09323/2009_2052) H�tel de Ville 2 Place de l?H�tel de Ville BP 109, ETAMPES (Essonne) pour son action ?Atelier de hip hop?.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne VF88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? du budget de fonctionnement de la Ville, exercice 2009.
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