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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 20 mai 2009.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 20 mai 2009.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 28 avril 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer avec l?association ?Paris Macadam - Les Arcavals? une convention d?objectif pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement ;

Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 4 mai 2009 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission, et par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 21.000 euros (dont 13.000 euros au titre de la Culture et 8.000 euros au titre de la Jeunesse) est attribu�e � l?association ?Paris Macadam - les Arcavals?, dont le si�ge est situ� 18, rue Stephenson (18e) (X00747 / DAC 2009-00675 et DJS 200900676).

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement, dont le texte est joint en annexe � la pr�sente d�lib�ration.

Art. 3.- Les d�penses correspondantes seront imput�es sur :

- le budget de fonctionnement 2009 de la Ville de Paris : 13.000 euros, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 ?Provision pour les subventions de fonctionnement au titre de la culture? ;

- le budget de fonctionnement 2009 de la Ville de Paris :

8.000 euros, rubrique 422, nature 6574, ligne VF88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse?.

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