�

D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 14 mai 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 14 mai 2009.

�

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 28 avril 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � douze associations sportives du 19�me arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 19�me arrondissement, en date du 4 mai 2009 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7�me Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?Association sportive Diderot (n�D02877 / 2009_00081) 61, rue David d?Angers (19e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Club nautique du 19�me? (n�D02106 / 2009_00004) 28, avenue Simon Bolivar (19e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.700 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?Association sportive des jeunes du b�timent (n�D06396 / 2009_02148) -19, rue Curial (19e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?Association sportive scolaire du coll�ge Henri Bergson (n�D02688 / 2009_00180) -27, rue Edouard Pailleron (19e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.300 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?Association sportive du lyc�e technique Jacquard (n�D03070 / 2009_00293) -2, rue Bouret (19e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Joyeux boulomanes des Buttes Chaumont-Club des JBBC? (n�D05430 / 2009_00221) -71 rue de la Villette (19e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Fraternel tennis club du 19�me FTC 19? (n�D04819 / 2009_00430) -43, avenue Jean Jaur�s (19e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?Association sportive et culturelle du groupe scolaire rue de Romainville-A.S.C.R.(n�D09704 / 2009_00318) - C/o Sylvaine DEBEST - Hall 43 18, rue de Crim�e (19e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?Association sportive du lyc�e Professionnel Armand-Carrel (n�D03440 / 2009_00291) -45, rue Armand-Carrel (19e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?Association sportive initiative (n�X07909 / 2009_00575) -24, rue Bouret (19e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Judo club Sorbier? (n�D04984 / 2009_00346) -4, all�e du Brindeau (19e).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?Association Unit� Retrouv�e par l?Ouverture et la R�ceptivit� aux Energies (A.U.R.O.R.E.) (n�X08103 / 2009_00414) - chez Mme Claudia VERGE 26, avenue de la Porte Brunet (19e).

Art. 13.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 16.500 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009.

�