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Subventions à quatorze associations du 12e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 14 mai 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 14 mai 2009.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 28 avril 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � quatorze associations sportives du 12e arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 12�me arrondissement, en date du 4 mai 2009 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7�me Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.300 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Centre de loisirs sportifs Daumesnil? (n�D03116 / 2009_00845) -253 ter, avenue Daumesnil (12e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Shotokan Karat� Do-S.K.D.? (n�X00875 / 2009_00031) 75, boulevard Soult (12e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.800 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l??Association sportive de la boule du XII�me? (n�D02067 / 2009_00001) - Bois de Vincennes Route des Fortifications (12e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Arc Club Paris 12? (n�D03120 / 2009_00306) -6, rue Fernand Foureau (12e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.200 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Les Colombes de Bercy? (n�D04482 / 2009_00038) 30, rue Erard Hall D4 BL3 (12e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Paris Charenton 13? (n�D00098 / 2009_00357) -51, avenue de Gravelle (12e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.800 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Ecole de tennis du 12�me? (n�D00023 / 2009_00286) - Stade L�o Lagrange 68, bld Poniatowski (12e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 750 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l??Association sportive des v�t�rans de Paris? (n�X01076 / 2009_00391) -181, avenue Daumesnil (12e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Club des tireurs du 12�me? (n�X00999 / 2009_00449) -12, rue de Capri (12e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l??Association IICO? (n�D04767 / 2009_00156) - chez Alexandre LAU 10, rue de Rambouillet (12e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Tennis club parisien de Joinville? (n�D04506 / 2009_01808) - Route de la Pyramide Bois de Vincennes (12e).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l??Association sportive du LEP Chennevi�re Mal�zieux? (n�D04184 / 2009_00050) -33, avenue Ledru Rollin (12e).

Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l??Association sportive du LEC Theophile Gautier? (n�X00054 / 2009_00422) -49, rue de Charenton (12e).

Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l??Association sportive du C.E.S. Vincent d?Indy? (n�D00876 / 2009_00721) -8, avenue Vincent d?Indy (12e).

Art. 15.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 25.350 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009.

Mai 2009
Déliberation
2009 DJS 35
Conseil municipal
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