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Subventions à trois associations du 13e arrondissement. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 14 mai 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 14 mai 2009.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 30 avril 2009 ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 28 avril 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution de subventions � trois associations de jeunesse du 13e arrondissement ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 2.500 euros est attribu�e � l?association ?La Compagnie � l?Aff�t? (X05717/2009_01902) C/ M.Gilbert SOURY 19 bis rue Tournefort (5e) pour son action ?Atelier Th��tre pour adolescents et pr�adolescents?.

La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne VF88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? du budget de fonctionnement de la Ville, exercice 2009.

Art. 2.- Une subvention d?un montant de 3.000 euros est attribu�e � l??Association Rungis Brillat Peupliers (ARBP)? (X00746/2009_01900) 11, rue de la Fontaine � Mulard (13e) pour son action ?Implication des jeunes?.

La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne VF88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? du budget de fonctionnement de la Ville, exercice 2009.

Art. 3.- Une subvention d?un montant de 1.000 euros est attribu�e � l??Association Savoir Apprendre? (X01750/2009_ 01899) Jardin d?Acclimatation - Bois de Boulogne (16e) pour son action ?Projet Multim�dia?.

La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne VF88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? du budget de fonctionnement de la Ville, exercice 2009.

Mai 2009
Déliberation
2009 DJS 214
Conseil municipal
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