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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 19 mai 2009.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 19 mai 2009.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 28 avril 2009 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention � l?Association pour le Rayonnement des Grandes Orgues de l?�glise Saint Eustache (ARGOS), 2, impasse Saint Eustache (1er) ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 1er arrondissement en date du 27 avril 2009 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 10.000 euros est attribu�e � l?Association pour le Rayonnement des Grandes Orgues de l?�glise Saint Eustache (ARGOS), dont le si�ge social est situ� 2, impasse Saint Eustache (1er) et dont le but est le rayonnement des grandes orgues de l?�glise Saint Eustache par l?organisation de r�citals sur ces orgues (D01407 - 2009_01006).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

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