Subvention à la Société à Responsabilité Limitée “Impérial” (12e) pour l’organisation du festival “Les Femmes s’en mêlent” en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 18 mai 2009.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 18 mai 2009.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de d�lib�ration en date du 28 avril 2009 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention � la Soci�t� � Responsabilit� Limit�e ?Imp�rial?, dont le si�ge social est situ� 12, rue Moreau (12e) ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 15.000 euros est attribu�e � la Soci�t� � Responsabilit� Limit�e ?Imp�rial?, dont le si�ge social est situ� 12, rue Moreau (12e), pour l?organisation du festival ?Les Femmes s?en m�lent? en 2009.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009, article 6574, rubrique 33 ligne P003, ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.
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