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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 14 mai 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 14 mai 2009.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 28 avril 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � deux associations du 9e arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 9e arrondissement, en date du 4 mai 2009 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7�me Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 16.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association Sporting Club du 9�me- (n�D01364 / 2009_00423) 54, rue Jean-Baptiste-Pigalle (9e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 6.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association Boxing Athl�tic Club IX - (n�D05365 / 2009_02658) 11bis, rue de Maubeuge (9e).

Art. 3.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 22.500 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subventions de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2009.

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