D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 19 mai 2009.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 19 mai 2009.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement en date du 4 mai 2009 ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 28 avril 2009 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement � l?association Petits Oiseaux Production (P.O.P), 2 bis Cit� Aubry (20e) ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 11.500 euros, dont 1.500 euros sur proposition de la mairie du 20e arrondissement, est attribu�e � l?association Petits Oiseaux Production (P.O.P), 2 bis Cit� Aubry (20e), pour l?organisation du festival Les Nocturbaines dans les quartiers Lagny/La Plaine et R�union/P�re-Lachaise (20e) du 30 mai au 1er juin 2009.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009, sur la rubrique 33, nature 6574, ligne P003 : provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.

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