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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 18 mai 2009.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 18 mai 2009.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et, notamment les articles L. 2122-21, L. 2511-1 et suivants ;

Vu la d�lib�ration 2007 DAC 17, en date du 25 juin 2007, approuvant le principe de passation d?un march� sur appel d?offres restreint pour la r�alisation de travaux de s�curisation �lectronique des ?uvres d?art conserv�es dans les �glises parisiennes des quatre premiers arrondissements de Paris ;

Vu la d�lib�ration 2008 DAJ 9, en date du 21 avril 2008, autorisant le Maire de Paris � signer le march� de travaux avec la soci�t� Opteor Immotic, d�sign�e attributaire par la Commission d?appel d?offres lors de sa s�ance du 25 f�vrier 2008 ;

Vu l?erreur mat�rielle constat�e � l?article 3.2.4 du CCAP indiquant une formule de r�vision incompatible avec l?actualisation des prix ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Dani�le POURTAUD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

M. le Maire de Paris est autoris� � souscrire un avenant n� 1 au march� n� 2008 00000 41 006 relatif aux travaux de s�curisation �lectronique des ?uvres d?art conserv�es dans les �glises des quatre premiers arrondissements de Paris conclu avec Opteor Immotic en vue de modifier l?erreur mat�rielle portant sur la formule de variation des prix.

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