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Subventions à huit associations du 3 e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 14 mai 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 14 mai 2009.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 3�me arrondissement, en date du 4 mai 2009 ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 28 avril 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � huit associations sportives du 3�me arrondissement ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7�me Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l??Association sportive Poitou? (n�D06341 / 2009_00099) - Lyc�e Technique Simone Weil 7, rue de Poitou (3e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l??Association sportive scolaire du lyc�e Victor Hugo? (n�D02236 / 2009_00395) -27, rue de S�vign� (3e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l??Association sportive scolaire Fran�ois Truffaut? (n�X05484 / 2009_01836) -28, rue Debelleyme (3e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?La p�tanque du Marais? (n�D02232 / 2009_00366) -9, rue de la Perle (3e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l??Association sportive du lyc�e professionnel Abb� Gr�goire? (n�X05345 / 2009_00502) -70 bis, rue de Turbigo (3e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.600 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Sanku No Yawaratori? (n�X03727 / 2009_01801) Maison des Associations BP 41 - 5, rue Perr�e (3e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Cercle Omnisports Paris Centre? (n�D02774 / 2009_0) -2, rue Eug�ne Spuller (3e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.600 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Nature, Rythme, Gymnastique 2000 (N.R.GY. 2000)? (n�X07193 / 2009_00552) -66, rue Notre-Dame de Nazareth (3e).

Art. 9.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 13.300 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009.

Mai 2009
Déliberation
2009 DJS 22
Conseil municipal
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