D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 19 mai 2009.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 19 mai 2009.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 28 avril 2009 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention � l?association ?Octave et Arp�ge - Compagnie th��trale des Gomi? (8e) ;

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 8e arrondissement en date du 27 avril 2009 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD au nom de la 9�me commission ;

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 4.000 euros, dont 1.000 euros sur proposition de la mairie du 8e arrondissement est attribu�e � l?association ?Octave et Arp�ge - Compagnie th��trale des Gomi?, dont le si�ge social est situ� 4, rue Saint-P�tersbourg (8e) (D06947, 2009_00327), pour la r�alisation de ses projets.

Art. 2.- Cette d�pense sera imput�e au budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2009, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 : ?Provision pour les subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

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