�

D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 14 mai 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 14 mai 2009.

�

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 28 avril 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution de subventions � des associations sportives du 11e arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 4 mai 2009 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7�me Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 6.250 euros est attribu�e pour l?ann�e 2009 � l?Union Sportive Paris XI (n�D01352 / 2009_02005) - 4, rue Mercoeur (11�me).

Art. 2.- Une subvention d?un montant de 6.500 euros est attribu�e pour l?ann�e 2009 � l?Association Entente Sportive et Culturelle du 11�me - (n�D02311 / 2009_00592) - 8, rue du G�n�ral Renault (11�me).

Art. 3.- Une subvention d?un montant de 6.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2009 � l?Association Sportive Saint-Bernard Tennis Club du 11�me (n�D02713 / 2009_00321) 6, impasse Franchemont (11�me).

Art. 4.- Une subvention d?un montant de 8.500 euros est attribu�e pour l?ann�e 2009 � l?Association du quartier Saint-Bernard - (n�D06513 / 2009_00063) - 16, rue Charles Delescluzes (11�me).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 7.900 euros est attribu�e pour l?ann�e 2009 � l?association Kajyn Club - (n�D06175 / 2009_00434) - 13, rue Faidherbe, (11�me).

Art. 6.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 35 150 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2009.

�