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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 14 mai 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 14 mai 2009.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 28 avril 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution de subventions � des associations sportives localis�es dans le 13�me arrondissement ;

Vu la saisine du Conseil du 13�me arrondissement, en date du 24 avril 2009 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7�me Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 15.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2009 au ?Stade Olympique de Paris? (n�D02736/2009_00181), 21, rue des Malmaisons (13�me).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 10.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2009 au ?Cenvint Paris 13? (n�X00878/2009_00849), - 4, rue Simone Weil (13�me).

Art. 3.- La d�pense correspondante d?un montant total de 25.000 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009.

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