D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 20 mai 2009.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 20 mai 2009.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 10e arrondissement en date du 28 avril 2009 ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 28 avril 2009 par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association Le Temps des Rues situ�e 206 quai de Valmy (10e) ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission et par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.

Art. 2.- Une subvention de fonctionnement est attribu�e � l?association Le Temps des Rues, situ�e 206 quai de Valmy (10e) pour l?organisation de la douzi�me �dition du festival ?Printemps des rues? qui aura lieu les 16 et 17 mai 2009 dans le 10e arrondissement de Paris.

Art. 3.- La d�pense correspondante, soit 65.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009, pour 60.000 euros sur la rubrique 33, nature 6574, ligne P003 : provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture et pour 5.000 euros sur le chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne VF 88004 : provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse.

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