retour Retour

Subventions à douze associations du 18e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 14 mai 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 14 mai 2009.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 28 avril 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � treize associations sportives du 18e arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 4 mai 2009 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7�me Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l??Association sports et loisirs Saint-Vincent? (n�D01900 / 2009_01810) -8, rue Championnet (18e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 350 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l??Association sportive du lyc�e technique Auguste Renoir? (n�D01886 / 2009_02534) -24, rue Ganneron (18e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Dojo de Paris 18�me? (n�D04347 / 2009_00247) -15, rue de la Chapelle (18e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Soci�t� athl�tique montmartroise? (n�D04182 / 2009_00146) -12, rue Ren� Binet (18e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.850 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Budokan Paris 18? (n�D01039 / 2009_00283) -7, rue de la Croix Moreau (18e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l??Association sportive du coll�ge Yvonne LeTac? (n�D08313 / 2009_00328) -7, rue Yvonne Le Tac (18e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Le dauphin? (n�X00928 / 2009_00452) -12, rue Ren� Binet (18e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Plongeurs cin�astes parisiens? (n�X03789 / 2009_00136) - chez M. MADJID 6, rue Cavallotti (18e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.800 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l??Association sportive du coll�ge Marie Curie? (n�D02782 / 2009_00472) -21-23, rue Boinod (18e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l??Association sportive du coll�ge Roland Dorgel�s? (n�D01885 / 2009_02424) -63, rue de Clignancourt (18e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l??Association sportive du coll�ge Maurice Utrillo? (n�D01883 / 2009_01905) -4, avenue de la Porte de Clignancourt (18e).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l??Association sportive du lyc�e Suzanne Valadon? (n�X08517 / 2009_02065) -7, rue Ferdinand Flocon (18e).

Art. 13.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 13.400 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009.

Mai 2009
Déliberation
2009 DJS 46
Conseil municipal
retour Retour