D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 18 mai 2009.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 18 mai 2009.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 28 avril 2009 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer � l?association Ch?ur d?oratorio de Paris une subvention de fonctionnement ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 8.000 euros est attribu�e, au titre de l?ann�e 2009, � l?association Ch?ur d?oratorio de Paris, 18, rue de Gravelle (12e) dont l?objet est ?la pratique du chant choral � un haut niveau et la diffusion de ses prestations? (D01914 - 2009_01213).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement 2009 de la Ville de Paris, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 : ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

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