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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 14 mai 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 14 mai 2009.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 28 avril 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution de subventions � des associations sportives du 12�me arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 12�me arrondissement, en date du 4 mai 2009 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7�me Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 8.300 euros est attribu�e pour l?ann�e 2009 � l?association ?Reuilly Nation Sports? - (n�D09895 / 2009_00364) - chez M. Mme Casenave, 3, rue Paul Crampel (12�me).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 10.200 euros est attribu�e pour l?ann�e 2009 � l?association La Camillienne Sports 12�me (n�D07878 / 2009_00369) - 12, rue des Meuniers (12�me).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 9.000 euros est attribu�e pour l?ann�e 2009 � l?association Union Athl�tique du Chantier - (n�D02580 / 2009_01149) -24, rue H�nard (12�me).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 7.900 euros est attribu�e pour l?ann�e 2009 � l?association Tennis Club du XII Bercy - (n�D02064 / 2009_00583) 68, boulevard Poniatowski (12�me).

Art. 5.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 35.400 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subventions de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2009.

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