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Subventions à douze associations du 11ème arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 14 mai 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 14 mai 2009.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 11�me arrondissement, en date du 4 mai 2009 ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 28 avril 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � douze associations sportives du 11�me arrondissement ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7�me Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.800 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Jeunesses Unies M�nilmontant Parmentier? (n�X01227 / 2009_00304) -60, avenue de la R�publique (11e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Amicale la�que St-S�bastien? (n�D01988 / 2009_00255) -16, rue Crespin du Gast (11e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l??Association sportive du coll�ge Anne Frank? (n�D05857 / 2009_01816) -38, rue Trousseau (11e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l??Association sportive du coll�ge Beaumarchais? (n�D01850 / 2009_01817) -124-126, rue Amelot (11e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?La joie par la danse? (n�X01211 / 2009_00300) -15, passage Saint-S�bastien (11e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.700 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l??Association sportive Dumas Voltaire? (n�D00400 / 2009_00119) -149, rue de Charonne (11e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l??Association sportive du lyc�e professionnel Turquetil? (n�D06351 / 2009_00387) -18, passage Turquetil (11e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.300 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Club basket Paris 11? (n�D04103 / 2009_00236) -39, passage Thi�r� (11e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.600 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?ABC Bouvines? (n�X03986 / 2009_00425) -6, avenue de Bouvines (11e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Coraly Twirling Paris 20? (n�X00868 / 2009_00339) -8, rue St Ambroise (11e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l??Association Parisienne de Baby Gym Ludique? (n�X07065 / 2009_00333) - Maison des Associations 8, rue du G�n�ral Renault (11e).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Sit�-Bad? (n�X05645 / 2009_01812) -14, rue de la Folie-R�gnault (11e).

Art. 13.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 24.200 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009.

Mai 2009
Déliberation
2009 DJS 33
Conseil municipal
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