D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 20 mai 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 20 mai 2009.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 28 avril 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Clowns sans Fronti�res? situ�e 2, villa Marces (11e) ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pierre SCHAPIRA, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 15.000 euros est attribu�e � l?association ?Clowns sans Fronti�res? situ�e 2 villa Marces (11e) (n� Tiers : X02880 ; n� dossier : 2009-� ).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement 2009 de la Ville de Paris, chapitre 65, nature 657483.

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