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Subventions à douze associations du 9ème arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 14 mai 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 14 mai 2009.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 9e arrondissement, en date du 4 mai 2009 ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 28 avril 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � douze associations sportives du 9�me arrondissement ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7�me Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?Association sportive et culturelle Notre Dame de Lorette-A.S.N.D.L. (n�D08675 / 2009_00454) -19, rue des Martyrs (9e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?Association sportive de la Grange Bateli�re (n�D02020 / 2009_00320) -13, rue de la Grange Bateli�re (9e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 650 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?Association sportive du lyc�e Condorcet (n�D02021 / 2009_00450) -8, rue du Havre (9e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?Association sportive du lyc�e Edgar Quinet (n�D02031 / 2009_02466) -63, rue des Martyrs (9e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.600 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?Association sportive du lyc�e Jules Ferry (n�D02033 / 2009_01800) -77, boulevard de Clichy (9e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?Association sportive du lyc�e Lamartine (n�D05253 / 2009_02064) -121, rue du Faubourg Poissonni�re (9e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 350 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Club intersport d?Ile de France CISI? (n�X02354 / 2009_00144) - chez M. Patrick DURAND 66, rue Saint-Lazare (9e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?Association sportive du coll�ge Jacques Decour (n�D02022 / 2009_00193) -12, avenue Trudaine (9e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?Association sportive du lyc�e Jacques Decour (n�D02090 / 2009_00192) -12, avenue Trudaine (9e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?Association sportive scolaire du coll�ge Paul Gauguin (n�D02010 / 2009_00542) -35, rue Milton (9e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Cercle Amiti� et Progr�s? (n�D01476 / 2009_00358) -63, rue du Faubourg Poissonni�re (9e).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Acad�mie d?armes de France? (n�D00979 / 2009_02465) -14, rue Moncey (9e).

Art. 13.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 13.100 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009.

Mai 2009
Déliberation
2009 DJS 29
Conseil municipal
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