�

D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 18 mai 2009.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 18 mai 2009.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 28 avril 2009 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer � l?association La Muse en Circuit une subvention de fonctionnement ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 8.000 euros est attribu�e, au titre de l?ann�e 2009, � l?association La Muse en Circuit, 18, rue Marcellin Berthelot 94140 Alfortville, dont l?objet est ?d?initier, de promouvoir, de d�velopper, de valoriser, de produire et de mettre en ?uvre des actions de cr�ation, de diffusion, de p�dagogie et de recherche dans les domaines des musiques d?aujourd?hui? (X2190 - 2009_00979).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement 2009 de la Ville de Paris, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 : ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

�