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Subvention à l’association “Jeunes Insertion XV” (15e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 14 mai 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 14 mai 2009.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code g�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L.2511 - 1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 28 avril 2009 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de 4 000 euros � l?association ?Jeunes Insertion XV? (X08329) au 228, rue Lecourbe (15�me) ;

Vu l?avis du Conseil du 15�me arrondissement, en date du 4 mai 2009 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7�me Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 4.000 euros est attribu�e � l?association ?Jeunes Insertion XV? (n� X08329/2009_02674) au 228, rue Lecourbe (15�me), pour soutien aux activit�s de l?association en 2009.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009.

Mai 2009
Déliberation
2009 DJS 69
Conseil municipal
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