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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 14 mai 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 14 mai 2009.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 4 mai 2009 ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 28 avril 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � quinze associations sportives du 15�me arrondissement ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7�me Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Les Amis les G�nes? (n�D03144 / 2009_00393) -10, rue Gaston Boissier (15e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.600 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?Association sportive du coll�ge Buffon (n�D03179 / 2009_00240) -16, boulevard Pasteur (15e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?Association sportive du lyc�e Buffon (n�D03162 / 2009_02427) -16, boulevard Pasteur (15e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?Association sportive du lyc�e technique Louis Armand (n�D03167 / 2009_00166) -319, rue Lecourbe (15e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?Association sportive du coll�ge de Sta�l (n�D03261 / 2009_01834) -14, rue de Sta�l (15e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Volley sporting club (Volley SC)? (n�X01219 / 2009_00196) -124, rue du Th��tre (15e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?Association G.V. Le Linois (n�D03143 / 2009_00326) -5 bis, Villa Thor�ton (15e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?Association sportive scolaire du lyc�e Camille S�e (n�D03170 / 2009_00285) -11, rue L�on Lhermitte (15e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.300 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?Association sportive russe (n�D02291 / 2009_00067) -13, rue de Dantzig (15e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Eiffel basket club? (n�X00899 / 2009_00389) -21, rue Th�ophraste Renaudot (15e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Club de pelote basque de Paris? (n�D04143 / 2009_00257) -8, rue de la Cavalerie (15e).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 550 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Glace et Roller Inline de Paris (GRIP) Paris Ice and Roller Inline (PIRI)? (n�X05306 / 2009_00351) -93, avenue Emile Zola (15e).

Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Dynamique 75? (n�X06093 / 2009_00242) -30, rue du Th��tre (15e).

Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?Gymnastique volontaire section de Lourmel? (n�X07190 / 2009_00202) -3, rue Bargue (15e).

Art. 15.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l?association ?XV�me athletic club? (n�X07768 / 2009_00233) - Chez Marielle THEVENET - Esc. C 12, rue Edmond Roger (15e).

Art. 16.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 18.950 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009.

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