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Subvention à l’UPMC (5e), pour l’organisation de la 47ème conférence du Groupe Européen des Hautes Pressions. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 15 mai 2009.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 15 mai 2009.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration en date du 28 avril 2009 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?UPMC (Universit� Pierre-et-Marie-Curie), sise 4, Place Jussieu (5e), pour l?organisation de la 47�me conf�rence du Groupe Europ�en des Hautes Pressions ;

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean-Louis MISSIKA, au nom de la 2�me Commission,

D�lib�re :

Article premier. - Une subvention de fonctionnement de dix mille euros (10 000 euros) est attribu�e � l?UPMC (Universit� Pierre-et-Marie-Curie), sise 4, Place Jussieu (5e).

Art. 2. - La d�pense correspondante sera imput�e � la rubrique 23, chapitre 65, nature 65738, ligne VF80009 du budget de fonctionnement de l?ann�e 2009 de la Ville de Paris.

Mai 2009
Déliberation
2009 DASCO 81
Conseil municipal
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