D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 14 mai 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 14 mai 2009.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 28 avril 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � neuf associations sportives parisiennes dont l?activit� s?exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7�me Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.600 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l??Association sportive de l?universit� Panth�on-Assas-Paris II? (n�D03264 / 2009_00382) -12, place du Panth�on (5e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l??Association sportive Paris Sorbonne-Universit� Paris IV? (n�D03246 / 2009_00887) -15 bis, rue Champollion (5e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.100 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l??Association sportive et culturelle de l?�cole nationale sup�rieure des mines de Paris (A.S.C.E.M.P.)? (n�D04250 / 2009_00853) -60, boulevard Saint Michel (6e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l??Association sportive de l?universit� Paris 5 Ren� Descartes? (n�D03244 / 2009_00302) -12, rue de l?Ecole de M�decine (6e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.200 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l??Association sportive de l?universit� Paris 1 Panth�on Sorbonne? (n�X00881 / 2009_01809) -90, rue de Tolbiac Bureau C803 (13e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.600 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l??Association sportive de l?universit� Paris 7 Denis-Diderot? (n�D03243 / 2009_00342) -5, rue Thomas Mann (13e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.100 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l??Association sport et m�decine de Paris? (n�D01246 / 2009_00460) -10, rue Olier (15e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 5.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l??Association sportive de l?UFR-STAPS Ren� Descartes Paris 5? (n�D04186 / 2009_00483) -1, rue Lacretelle (15e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2009 � l??Association sportive de l?�cole nationale sup�rieure de techniques avanc�es (ENSTA)? (n�D06664 / 2009_00224) -32, boulevard Victor (15e).

Art. 10.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 27.100 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009.

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