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Subvention à l'association "M.J.C. Paris XV-Brancion" (15e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 1er octobre 1996.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 1er octobre 1996.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 17 septembre 1996, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'association "M.J.C. Paris XV-Brancion" (15e) ;
Vu la loi n� 82-1169 du 31 d�cembre 1982 relative � l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des �tablissements publics de coop�ration intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 9 septembre 1996 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Jean-Pierre BURRIEZ, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 180.000 F est attribu�e � l'association "M.J.C. Paris XV-Brancion", 18, avenue de la Porte-Brancion (15e), pour les activit�s d�velopp�es au sein de l'Espace Paris-Plaine.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 945, sous-chapitre 945-90, article 657-2, ligne : "Animations socio-culturelles et de loisirs", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.

Septembre 1996
Déliberation
1996 D. 1063
Conseil municipal
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