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Subvention au Foyer socio-éducatif du lycée d'enseignement industriel Rose-Bertin (2e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 1er octobre 1996.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 1er octobre 1996.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistr�e le 31 octobre 1995, par laquelle le Foyer socio-�ducatif du lyc�e d'enseignement industriel Rose-Bertin (2e) sollicite une subvention ;
Vu la loi n� 82-1169 du 31 d�cembre 1982 relative � l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des �tablissements publics de coop�ration intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 2e arrondissement, en date du 10 septembre 1996 ;
Sur la proposition de M. Claude GOASGUEN, adjoint charg� des Affaires scolaires et universitaires, au nom de M. le Maire de Paris,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 4.000 F est attribu�e au Foyer socio-�ducatif du lyc�e d'enseignement industriel Rose-Bertin, 44, rue Dussoubs (2e), pour l'organisation d'un s�jour de ski � Embrun-Ch�teauroux-les-Alpes (Hautes-Alpes), qui a eu lieu du 24 au 30 mars 1996, en faveur de 44 �l�ves.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 944, sous-chapitre 944-90, article 657-3, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.

Septembre 1996
Déliberation
1995 P. 2080
Conseil municipal
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