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Subvention à l'association "Société des chanteurs de Saint-Eustache" (1er). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 24 d�cembre 1998.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 24 d�cembre 1998.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 8 d�cembre 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'association "Soci�t� des chanteurs de Saint-Eustache" (1er) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 1er arrondissement, en date du 7 d�cembre 1998 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme H�l�ne MAC� de L�PINAY, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 100.000 F est attribu�e � l'association "Soci�t� des chanteurs de Saint-Eustache" (D02332) situ�e 2, impasse Saint-Eustache (1er) au titre de ses activit�s parisiennes pour l'ann�e 1998 : fonctionnement des ateliers de chant et production de concerts.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e � l'article 6574, rubrique 241, ligne : "Provision pour subventions - Musique (P009)", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.

Décembre 1998
Déliberation
1998 DAC 39
Conseil municipal
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