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M. Christian SAUTTER, pr�sident. - Nous passons � l'examen du v?u r�f�renc� n� 1 G dans le fascicule, d�pos� par le groupe socialiste, radical de gauche et apparent�s, relatif � la r�utilisation du mat�riel A.P.A.

C'est Mme Karen TA�EB qui va nous expliquer ce dont il s'agit.

Je lui donne la parole : elle a une minute.

Mme Karen TA�EB. - Merci, Monsieur le Pr�sident, mes chers coll�gues.

En tant que pr�sidente de la Commission A.P.A., j'ai pu constater � plusieurs reprises que le D�partement de Paris, au titre de l'A.P.A., finan�ait un grand nombre d'objets et mat�riels de premi�re utilit� afin de permettre aux personnes �g�es plus ou moins d�pendantes de continuer � vivre chez elles, et je pense que nous pouvons tous nous en f�liciter.

De quel mat�riel s'agit-il ? De fauteuils �l�vateurs, de fauteuils roulants motoris�s, de t�l�phones � grosses touches, de canes de marche, de casques auditifs reli�s � la t�l�vision, de ventilateurs ou encore de concepts complet de douche au lit quand cela est n�cessaire.

Du mat�riel co�teux, et la question que je me suis pos�e est la suivante : que devient ce mat�riel que le D�partement a financ� lorsque celui-ci n'est plus utilis� ? Deuxi�me question, qui suit forc�ment : ne pourrait-il pas resservir � d'autres personnes une fois qu'il n'est plus utilis� ?

D'o� ce v?u au nom du principe de la solidarit� et du d�veloppement durable : nous proposons que soient mis � l'�tude la faisabilit� et l'int�r�t que pourraient avoir la r�cup�ration, le recyclage et la redistribution de ces mat�riels � destination de personnes en situation de besoin ou de handicap via l'A.P.A. ou associations en relation avec les personnes �g�es d�pendantes.

Je vous remercie.

M. Christian SAUTTER, pr�sident. - Merci, Madame Karen TA�EB.

Je donne la parole � Mme Liliane CAPELLE pour donner l?avis de l'Ex�cutif.

Mme Liliane CAPELLE. - Merci, Monsieur le Pr�sident. Je donnerai un avis favorable.

Juste quelques explications.

On peut effectivement regretter que ce mat�riel acquis par le biais de cette prestation soit g�n�ralement jet� ou donn� par les h�ritiers et les familles des b�n�ficiaires de l'A.P.A. alors qu'il pourrait �tre effectivement utilement recycl� au b�n�fice d'autres usagers, g�n�rant par l� m�me une meilleure utilisation du budget d�partemental.

La faisabilit� d'un tel recyclage m�rite d'�tre �tudi�e avec soin.

En effet, les aides techniques ne repr�sentent que 5 % des d�penses consacr�es � l?Allocation personnalis�e d'autonomie � domicile tandis que les aides humaines sont quant � elles majoritaires : 95 %.

Ce qui repr�sentait au 31/12/2009 un co�t annuel de 3,6 millions d'euros sur la d�pense globale de 72,5 millions consacr�s � l'A.P.A. � domicile.

Un tel recyclage supposerait donc des proc�dures d?information et de recherche des ayant droits propri�taires du mat�riel au d�c�s des personnes �g�es, des espaces de stockage, des op�rations de remise en �tat, de nettoyage, de d�sinfection et du personnel sp�cialis� comme des ergoth�rapeutes, en mesure de d�terminer si le mat�riel est susceptible d'�tre recycl�.

N�anmoins, avec les questions que ce v?u soul�ve, l'Ex�cutif donne un avis favorable, avec seulement quelques r�serves, que la faisabilit� d'un tel recyclage soit �tudi�e par les services comp�tents et que les r�ponses pr�conis�es pour assurer la r�cup�ration, le recyclage et la redistribution du mat�riel acquis par l?A.P.A. rel�vent de l'initiative individuelle ou associative.

Je vous remercie.

M. Christian SAUTTER, pr�sident. - Merci, Madame CAPELLE.

Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u ainsi amend� assorti d'un avis favorable de l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le v?u amend� est adopt� � l'unanimit�. (2010, V. 34 G).

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