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Subventions à des établissements scolaires et une association du 12e arrondissement. M. Jean de GAULLE, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 30 d�cembre 1998.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 30 d�cembre 1998.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 8 d�cembre 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions � des �tablissements scolaires et une association du 12e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment son article L. 2121-29 ;
Vu l'avis du Conseil du 12e arrondissement, en date du 7 d�cembre 1998 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Jean de GAULLE, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 1.000 F est attribu�e � l'O.C.C.E. Paris 12 - coop�rative scolaire de l'�cole mixte, 4, rue Bignon (12e), pour un voyage d'une journ�e le 23 juin 1998 � Blancafort (Cher) afin de visiter le mus�e de la sorcellerie pour 26 �l�ves d'une classe de CE 1 (D 05126).
Art. 2.- Une subvention de 3.000 F est attribu�e � l'O.C.C.E. - coop�rative scolaire de l'�cole d'application mixte B, 56, rue de Picpus (12e), pour une classe � la ferme des Gaillons � Courgeoust (Orne) qui a eu lieu du 5 au 8 mai 1998 pour 25 �l�ves de CE 1 (D00047).
Art. 3.- Une subvention de 2.000 F est attribu�e � l'association "Le cahier � spirale", 42, avenue Vivaldi (12e) au profit de "Le cahier � spirale" - association de parents d'�l�ves de l'�cole maternelle Jacques-Hillairet, 31, all�e Vivaldi (12e), pour la r�alisation d'un journal d'informations tous les 2 mois durant l'ann�e, soit 5 num�ros par an (X 01216).
Art. 4.- La d�pense totale correspondante, soit 6.000 F, sera imput�e � la nature 6574, rubrique 242, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.

Décembre 1998
Déliberation
1998 DASCO 115
Conseil municipal
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