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Subventions d'objectifs à des associations sportives du 5e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 30 d�cembre 1998.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 30 d�cembre 1998.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 8 d�cembre 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions d'objectifs � des associations sportives du 5e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 5e arrondissement, en date du 7 d�cembre 1998 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d'objectifs de 55.000 F est attribu�e, au titre de 1998, � l'Association sportive Les chamois (D02517), 25, rue Geoffroy-Saint-Hilaire.
Art. 2.- Une subvention d'objectifs de 20.500 F est attribu�e, au titre de 1998, � l'association sportive "Lut�ce olympique" (R00501), 13, rue Guy-de-la-Brosse.
Art. 3.- Une subvention d'objectifs de 15.300 F est attribu�e, au titre de 1998, � l'Amicale bouliste des ar�nes de Lut�ce et du 5e arrondissement (D04178), 48, rue Monge.
Art. 4.- Une subvention d'objectifs de 30.000 F est attribu�e, au titre de 1998, � la Section olympique Saint-M�dard (D02136), 14, rue Censier.
Art. 5.- Une subvention d'objectifs de 20.000 F est attribu�e, au titre de 1998, � l'association sportive "Espace action", (X01239), 20, rue des Patriarches.
Art. 6.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 140.800 F, sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 251, ligne P002 : "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien � l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.

Décembre 1998
Déliberation
1998 JS 191
Conseil municipal
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