retour Retour

Subvention à l'association "Les Athévains" (11e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 29 d�cembre 1998.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 29 d�cembre 1998.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 8 d�cembre 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'association "Les Ath�vains" (11e) ;
Vu la loi n� 82-1169 du 31 d�cembre 1982 relative � l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des �tablissements publics de coop�ration intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 7 d�cembre 1998 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme H�l�ne MAC� de L�PINAY, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 300.000 F est attribu�e � l'association "Les Ath�vains" pour la programmation du th��tre Artistic-Ath�vains, 45, bis, rue Richard-Lenoir (11e), et pour le travail d'animation culturelle qu'elle r�alise dans le 11e arrondissement.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e � la nature 6574, rubrique 241, ligne P004 : "Subvention pour l'animation", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.

Décembre 1998
Déliberation
1998 DAC 171
Conseil municipal
retour Retour