D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 29 d�cembre 1998.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 29 d�cembre 1998.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 8 d�cembre 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'association "11�me Ev�nements" (11e) ;
Vu la loi n� 82-1169 du 31 d�cembre 1982 relative � l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des �tablissements publics de coop�ration intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 7 d�cembre 1998 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme H�l�ne MAC� de L�PINAY, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 200.000 F est attribu�e � l'association "11�me Ev�nements", mairie du 11e arrondissement, au titre du festival "Les onze jours du onzi�me", qui a eu lieu du 27 mai au 7 juin 1998.
Art. 2.- La moiti� de la d�pense correspondante, soit 100.000 F, sera imput�e � la nature 6574, rubrique 241, ligne P008, provision : "Beaux-arts et soci�t�s culturelles", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998, l'autre moiti�, soit 100.000 F sera imput�e � la nature 6574, rubrique 22, ligne P002 de ce m�me budget.