retour Retour

Subventions, au titre de 1998, à des organismes locaux des Fédérations nationales sportives. M. Dominique CANE, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 30 d�cembre 1998.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 30 d�cembre 1998.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 7 d�cembre 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions, au titre de 1998, � des organismes locaux des F�d�rations nationales sportives ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

F�d�rations sportives olympiques.
Article premier.- Une subvention de 22.000 F est attribu�e, pour 1998, au Comit� d�partemental d'athl�tisme de Paris (X00866), 93, quai de Valmy (10e).
Art. 2.- Une subvention de 3.300 F est attribu�e, pour 1998, au Comit� d�partemental d'Aviron de Paris (R00038), 49, rue de Tocqueville (17e).
Art. 3.- Une subvention de 5.000 F est attribu�e, pour 1998, au Comit� de Paris de badminton (D03415), 48, boulevard du Temple (11e).
Art. 4.- Une subvention de 15.500 F est attribu�e, pour 1998, au Comit� parisien de basket ball (D01960), 117, rue du Ch�teau-des-Rentiers (13e).
Art. 5.- Une subvention de 5.800 F est attribu�e, pour 1998, au Comit� r�gional d'Ile-de-France de boxe anglaise (R00618), 55, rue du Faubourg-Montmartre (9e).
Art. 6.- Une subvention de 6.600 F est attribu�e, pour 1998, au Comit� d�partemental de cano� kayak (D08465), 7, rue Jean-Dolent (14e).
Art. 7.- Une subvention de 6.700 F est attribu�e, pour 1998, au Comit� d�partemental cycliste de Paris (D05974), 7, rue Darboy (11e).
Art. 8.- Une subvention de 9.400 F est attribu�e, pour 1998, � la Ligue de Paris de la F�d�ration fran�aise d'�quitation (X00917), 69, rue Laugier (17e).
Art. 9.- Une subvention de 12.500 F est attribu�e, pour 1998, � la Ligue d'escrime de l'Acad�mie de Paris (X01276), 5, rue Baron (17e).
Art. 10.- Une subvention de 27.000 F est attribu�e, pour 1998, � la Ligue de Paris Ile-de-France de football (D00182), 5, place de Valois (1er).
Art. 11.- Une subvention de 12.500 F est attribu�e, pour 1998, au Comit� de Paris de la F�d�ration fran�aise de gymnastique (D01162), 10, rue Huyghens (14e).
Art. 12.- Une subvention de 13.500 F est attribu�e, pour 1998, au Comit� d�partemental de Paris de hand ball (D00963), 36, rue Emeriau (15e).
Art. 13.- Une subvention de 63.000 F est attribu�e, pour 1998, � la Ligue de Paris de judo jujitsu kendo et disciplines associ�es (D03954), 121, rue de l'Ouest (14e).
Art. 14.- Une subvention de 5.600 F est attribu�e, pour 1998, au Comit� d�partemental de lutte de la Seine Paris (R00622), 18, rue de la Tour-des-Dames (9e).
Art. 15.- Une subvention de 31.000 F est attribu�e, pour 1998, au Comit� d�partemental de Paris de natation (D06430), 163, boulevard Mortier (20e).
Art. 16.- Une subvention de 24.500 F est attribu�e, pour 1998, au Comit� r�gional de ski de Paris et des r�gions Nord Ouest (D01918), 11, rue Portalis (8e).
Art. 17.- Une subvention de 25.500 F est attribu�e, pour 1998, � la Ligue r�gionale de Paris de la F�d�ration fran�aise de tennis (D01202), 109 bis, avenue Mozart (16e).
Art. 18.- Une subvention de 12.500 F est attribu�e, pour 1998, au Comit� d�partemental de tennis de table de Paris (R00624), 54, avenue de Choisy (13e).
Art. 19.- Une subvention de 12.500 F est attribu�e, pour 1998, au Comit� d�partemental de tir de Paris (D00125), 66, avenue des Champs-Elys�es (8e).
Art. 20.- Une subvention de 12.500 F est attribu�e, pour 1998, au Comit� d�partemental de volley ball de la Seine Paris (D06717), 10, rue de Picardie (3e).
Art. 21.- Une subvention de 4.800 F est attribu�e, pour 1998, � la Ligue d'Ile-de-France de voile (X00901), 60, rue Castagnary (15e).
F�d�rations sportives non olympiques.
Art. 22.- Une subvention de 7.400 F est attribu�e, pour 1998, au Comit� bouliste d�partemental de Paris (R00811), Route des Fortifications, Bois de Vincennes (12e).
Art. 23.- Une subvention de 4.200 F est attribu�e, pour 1998, � la Ligue de Paris de la F�d�ration fran�aise de culture physique fondamentale (D07530), 14-16, rue du Colonel-Oudot, B�timent B, appartement 2 (12e).
Art. 24.- Une subvention de 8.500 F est attribu�e, pour 1998, au Comit� d�partemental de cyclotourisme (R00808), 29 bis, rue de Cronstadt (15e).
Art. 25.- Une subvention de 8.600 F est attribu�e, pour 1998, au Gymnastique volontaire C.O.D.E.P. 75 (D00879), 210, rue Saint-Maur (10e).
Art. 26.- Une subvention de 5.800 F est attribu�e, pour 1998, au Comit� d�partemental de Paris d'�tudes et sports sous-marins (D09914), 1, place d'Italie (13e).
Art. 27.- Une subvention de 10.000 F est attribu�e, pour 1998, au Comit� de Paris de karat� et arts martiaux affinitaires (D02534), 28-32, rue Saint-Yves (14e).
Art. 28.- Une subvention de 12.500 F est attribu�e, pour 1998, � la Ligue d'Ile-de-France de pelote basque (D01094), 8, quai Saint-Exup�ry (16e).
Art. 29.- Une subvention de 8.600 F est attribu�e, pour 1998, au Comit� de Paris de la f�d�ration fran�aise de p�tanque et jeu provencal (D00118), 9, rue Duperr� (9e).
Art. 30.- Une subvention de 5.800 F est attribu�e, pour 1998, au Comit� de Paris Seine de la f�d�ration fran�aise de sauvetage et secouriste (D00343), 35, rue Saint-Georges (9e).
Art. 31.- Une subvention de 4.500 F est attribu�e, pour 1998, au Comit� de Paris de taekwondo (X00884), 1, rue des Reculettes (13e).
Art. 32.- Une subvention de 5.600 F est attribu�e, pour 1998, au Comit� d�partemental de vol � voile de Paris (D06026), 60, rue Baudricourt (13e).
Art. 33.- Une subvention de 12.000 F est attribu�e, pour 1998, au Comit� d�partemental de rugby de Paris (D02581), 56, avenue de Saint-Mand� (12e).
Art. 34.- Une subvention de 5.000 F est attribu�e, pour 1998, au Comit� d�partemental de Paris de montagne et escalade (D08081), 280, rue de Belleville (20e).
Art. 35.- Une subvention de 9.000 F est attribu�e, pour 1998, au Comit� d�partemental de Paris de baseball (D00762), 85, avenue du G�n�ral-Bizot (12e).
F�d�rations multisports.
Art. 36.- Une subvention de 36.000 F est attribu�e, pour 1998, � l'Union d�partementale de Paris de la f�d�ration sportive et culturelle de France (F.S.C.F.) (D00692), 26, rue Oberkampf (11e).
Art. 37.- Une subvention de 21.000 F est attribu�e, pour 1998, au Comit� de Paris de la f�d�ration sportive et gymnique du travail (F.S.G.T.) (D01344), 41, rue de Flandre (19e).
Art. 38.- Une subvention de 93.000 F est attribu�e, pour 1998, au Comit� d�partemental olympique et sportif de Paris (D03403) C.I.S.P., 4-6, avenue Maurice-Ravel (12e).
Art. 39.- Une subvention de 5.000 F est attribu�e, pour 1998, au Comit� d�partemental de Paris d'entrainement physique dans le monde moderne (X01103), 22, avenue de la Porte-d'Asni�res (17e).
Art. 40.- Une subvention de 23.500 F est attribu�e, pour 1998, au Comit� d�partemental de de l'union fran�aise des oeuvres la�ques d'�ducation physique (U.F.O.L.E.P.) (X01193), 9, rue du Docteur-Potain (19e).
Art. 41.- Une subvention de 4.500 F est attribu�e, pour 1998, au Comit� d�partemental de la retraite sportive de Paris (D06433), 65, rue du Moulin-des-Pr�s (13e).
Art. 42.- Une subvention de 4.700 F est attribu�e, pour 1998, au Comit� d�partemental de Paris de la f�d�ration fran�aise du sport travailliste (D00433), 5, Cit� Champagne (20e).
F�d�rations de handicap�s.
Art. 43.- Une subvention de 16.000 F est attribu�e, pour 1998, au Comit� r�gional Ile-de-France handisport (R00788), 44, rue Louis-Lumi�re (20e).
Art. 44.- Une subvention de 5.800 F est attribu�e, pour 1998, au Comit� d�partemental du sport adapt� (R00631), 69, rue de Flandre (19e).
Art. 45.- Une subvention de 6.000 F est attribu�e, pour 1998, � la Ligue sportive des sourds d'Ile-de-France du Centre, de Champagne-Ardennes (D00629), 84, rue de Turenne (3e).
F�d�rations scolaires.
Art. 46.- Une subvention de 80.000 F est attribu�e, pour 1998, � l'Union nationale du sport scolaire (direction r�gionale de Paris) (D05898), 46, rue Paul-Belmondo (12e).
Art. 47.- Une subvention de 32.000 F est attribu�e, pour 1998, au Comit� r�gional de Paris de la f�d�ration nationale du sport universitaire (F.N.S.U.) (D02614), 2, place Jussieu (5e).
Art. 48.- Une subvention de 36.000 F est attribu�e, pour 1998, � l'Union g�n�rale sportive de l 'enseignement libre de Paris (U.G.S.E.L.) (D00402), 28, rue de La Chapelle (18e).
Art. 49.- Une subvention de 82.000 F est attribu�e, pour 1998, � l'Union sportive de l'enseignement du premier degr� de Paris (U.S.E.P.) (D02139), 9, rue du Docteur-Potain (19e).
Art. 50.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 884.700 F, sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 251, ligne P002 : "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien � l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.

Décembre 1998
Déliberation
1998 JS 335
Conseil municipal
retour Retour