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Subventions à des établissements scolaires du 20e arrondissement. M. Jean de GAULLE, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 18 d�cembre 1998.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 18 d�cembre 1998.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 8 d�cembre 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions � des �tablissements scolaires du 20e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment l'article L. 2121-29 ;
Vu l'avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 8 d�cembre 1998 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Jean de GAULLE, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 6.000 F est attribu�e � M. l'Intendant du lyc�e H�l�ne-Boucher, 75, cours de Vincennes (20e), au profit du coll�ge L�on-Gambetta, 149-151, avenue Gambetta (20e), pour un �change franco-canadien : s�jour des �l�ves fran�ais � Ottawa (Canada) qui a eu lieu du 27 janvier au 12 f�vrier 1998, d'une classe de 4e et l'accueil des �l�ves canadiens du 27 mars au 11 avril 1998 (D. 02065).
Art. 2.- Une subvention de 5.000 F est attribu�e � M. l'agent comptable du coll�ge Alain-Fournier, 87, rue L�on-Frot (11e), au profit du coll�ge Robert-Doisneau, 51, rue des Panoyaux (20e), pour une classe de mer au centre U.C.P.A. de B�nodet (Finist�re) qui s'est d�roul�e du 24 au 29 mai 1998 pour 40 �l�ves de 5e (D. 5339).
Art. 3.- Une subvention de 5.000 F est attribu�e � l'O.C.C.E. - coop�rative scolaire de l'�cole maternelle, 42, rue des Maronites (20e), pour une classe de d�couverte � Liniers (Vienne) qui a eu lieu du 26 au 31 janvier 1998, pour 46 �l�ves de 2 classes (moyenne et grande sections) (D. 09483).
Art. 4.- La d�pense totale correspondante, soit 16.000 F, sera imput�e � la nature 6574, rubrique 242, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.

Décembre 1998
Déliberation
1998 DASCO 128
Conseil municipal
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