retour Retour

Subvention à l'association "Choeur de chambre Accentus" (10e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 31 d�cembre 1998.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 31 d�cembre 1998.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 8 d�cembre 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'association "Choeur de chambre Accentus" (10e) ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme H�l�ne MAC� de L�PINAY, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 180.000 F est attribu�e � l'association "Choeur de chambre Accentus" (D01737), 195, rue du Faubourg-Saint-Denis (10e) au titre de ses activit�s parisiennes pour l'ann�e 1998.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e � l'article 6574, rubrique 241, ligne P009 : "Provision pour subventions - Musique", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.

Décembre 1998
Déliberation
1998 DAC 165
Conseil municipal
retour Retour